Mentions Légales

Notices & Informations

En accédant à ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes informations et conditions générales d’utilisation, et reconnaissez les accepter.

Le présent site est édité par l’Agence ARTWYS pour son enseigne Vivre Moto
La création et l’hébergement du présent site sont du ressort de l’Agence ARTWYS
ARTWYS – Chemin des Huguenots – Place Regnault – 26 000 VALENCE
RC Romans : 332 398 536 00042 – Code APE : 4799B
Le Directeur de Publication de la société ARTWYS est M. JOLAS sise à la même adresse.

Modifications / mises à jour :
l’Agence ARTWYS ARTWYS pour son enseigne Vivre Moto se réserve le droit à tout moment et sans préavis :
De modifier ou mettre à jour les informations publiées sur le site et le site lui-même.
De modifier et de façon plus générale d’actualiser les présentes informations et conditions d’utilisation.
C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Illustrations / Descriptifs :
Photos non contractuelles. Afin d’avoir une qualité constante, tous les modèles peuvent être modifiés à tout moment sans avertissement préalable.
Les prescriptions et illustrations du site sont fournies à titre indicatif et sans engagement.

Responsabilité de l’utilisateur du site :
L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
l’Agence ARTWYS ARTWYS pour son enseigne Vivre Moto met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
En navigant sur ce site, l’internaute s’engage à ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants à l’encontre du dit site ou de l’éditeur (tels que l’usurpation d’identité, d’adresse ou la manipulation des identifiants électroniques).
L’utilisateur du site est responsable de tous dommages causés à tout tiers du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site lui-même et/ou de l’un de ses éléments. L’utilisateur du site renonce également à exercer tout recours contre l’Agence ARTWYS pour son enseigne Vivre Moto dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site.

Droits Protégés :
Propriété, Droit d’auteur
Le site internet vivre-moto.com relève du principe de la protection du Droit d’Auteur, posé par l’article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il est la propriété exclusive de l’Agence ARTWYS.
La totalité du contenu (logos, scripts, images, icônes de la société ARTWYS) est donc protégé. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, E-mail, ou tout autre support de communication) même partielle (autres que celles prévues par l’article L 122-5 du CPI) de ce contenu ne peut être faite sans l’autorisation expresse de l’Agence ARTWYS et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont l’Agence ARTWYS est producteur.
ARTWYS & Vivre Moto + et les différents logos utilisés sont des marques déposées dont la reproduction constituerait également une contrefaçon.

CNIL :
Tel que l’exige la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vos réponses sont facultatives (sauf celles identifiées par une astérisque), que votre défaut de réponse peut entraîner simplement une absence de réponse de notre part en cas d’information insuffisante.
Les informations envoyées sont destinées au directeur de publication du site qui traitera vos demandes.
Vous avez un droit total d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant.
Pour l’exercer, contactez-nous :
Agence ARTWYS pour son enseigne Vivre Moto
Chemin des Huguenots – Place Regnault
26 000 VALENCE

RGPD
Dans le cadre de ses relations contractuelles, l’Agence ARTWYS pour son enseigne Vivre Moto s’engage à respecter la réglementation en vigueur applicable au traitement de données à caractère personnel et, en particulier, le règlement (UE)2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable depuis le 25 mai 2018.
Voir notre document de mise en conformité (format PDF)
Voir notre Politique de confidentialité

Droits informatiques et libertés
Vous disposez des droits suivants concernant vos Informations Personnelles, que vous pouvez exercer en vous rendant sur la page suivante : Mes Données
Droit d’accès et de communication des données
Vous avez la faculté d’accéder aux Informations Personnelles qui vous concernent en vous rendant sur la page suivante : Mes Données
Droit de rectification des données
Au titre de ce droit, la législation vous habilite à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement des données vous concernant qui peuvent s’avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes en vous rendant sur la page suivante : Mes Données

Voir aussi :